Mentions légales

Maison Plume — Mentions légales et CGV

11 nov. 2026

Mentions légales

À coller dans Shopify → Paramètres → Politiques → Mention légale. Remplace les éléments entre [crochets].

1. Éditeur du site

Le site maisonplume.store est édité par :

[yanis brd], entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial Maison Plume

Adresse : 2 Rue César, 77600 Bussy-Saint-Georges, France

SIRET : [NUMÉRO SIRET]

TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI [ou ton numéro de TVA intracommunautaire si tu factures la TVA]

Email : fdbyanis@gmail.com

Téléphone : 06 71 44 75 96

Directeur de la publication : [NOM PRÉNOM]

2. Hébergeur

Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande. Site : www.shopify.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, images, logos, marque Maison Plume, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite.

4. Données personnelles

Les données collectées sur le site (nom, adresse, email, téléphone, informations de commande) sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes, la relation client et, avec votre accord, l'envoi d'offres commerciales. Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de portabilité de vos données. Pour l'exercer, écrivez à : fdbyanis@gmail.com. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr). Pour plus de détails, consultez notre Politique de confidentialité.

5. Cookies

Le site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve de votre consentement, des cookies de mesure d'audience et publicitaires. Vous pouvez modifier vos choix à tout moment via le bandeau de gestion des cookies.

6. Responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou d'une indisponibilité temporaire du site.